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Brevet européen · EP0869475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0869475
Numéro de demande
EP98302553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1998
Publié
7 oct. 1998
Délivré
15 janv. 2003
Radié
15 janv. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G10H 1/36 (2006.01)
Priorité
JP 8304097 01.04.1997
JP 9406097 11.04.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Daiichi Kosho Co., Ltd.

Daiichi Kosho, Co., Ltd.

5-26, Kitashinagawa 5-chome, Shinagawa-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Mino, Hiroshi

Hoya-shi, Tokyo, JP

Toyosawa, Masao

Koto-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.