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Brevet européen · EP0869783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0869783
- Numéro de demande
- EP96943021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1996
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/195 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61P 25/06 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 144895 20.12.1995
- Demande PCT
- PCT/DK1996/000548 19.12.1996
- Publication PCT
- WO1997/022340 26.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
GEBHARD-HANSEN, Knud, Erik
DK-3460 Birkerod, DK
BJORNSDOTTIR, Karen
DK-3500 Vaerlose, DK
CHRISTENSEN, Lars, Hedevang
DK-2400 Copenhagen NV, DK
PEDERSEN, Soren, Bols
DK-2650 Hvidovre, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.