UNITE D'USINAGE A TETE ROTATIVE
Brevet européen · EP0869858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0869858
- Numéro de demande
- EP97936550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1997
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 14 juil. 1999
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23B 29/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 9610930 02.09.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000318 01.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/009755 12.03.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.09.2017
- 27 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 27.08.2009
- 13 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 15 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.