VERZWEIGTER EPOXYFUNKTIONELLER POLYESTER
Brevet européen · EP0869983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0869983
- Numéro de demande
- EP96943461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1996
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 29 mai 2002
- Radié
- 29 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 63/06 (2006.01)C08G 63/20 (2006.01)C08G 63/47 (2006.01)C08G 63/60 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)C08L 67/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 9504652 22.12.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/001710 19.12.1996
- Publication PCT
- WO1997/023538 03.07.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
PETTERSSON, Bo
S-224 72 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.