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Brevet européen · EP0869984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0869984
Numéro de demande
EP96943465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1996
Publié
14 oct. 1998
Délivré
25 sept. 2002
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/06 (2006.01)
C08G 63/20 (2006.01)
C08G 63/47 (2006.01)
C08G 63/60 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
C08L 67/08 (2006.01)
Priorité
SE 9504652 22.12.1995
Demande PCT
PCT/SE1996/001718 19.12.1996
Publication PCT
WO1997/023539 03.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Perstorp AB

PERSTORP AB

284 80 Perstorp, SE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

PETTERSSON, Bo

S-224-72 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.