ELECTROCHROMES ZINN-OXID
Brevet européen · EP0870002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0870002
- Numéro de demande
- EP96944973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1996
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 14 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09K 9/00 (2006.01)H01B 1/08 (2006.01)G02F 1/15 (2006.01)
- Priorité
- US 9226 P 26.12.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/020499 23.12.1996
- Publication PCT
- WO1997/023578 03.07.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
COLEMAN, James, P.
Maryland Heights, MO 63043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.