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Brevet européen · EP0870010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870010
Numéro de demande
EP96941761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1996
Publié
14 oct. 1998
Délivré
19 mai 2004
Radié
19 mai 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12N 1/08 (2006.01)
C12N 1/14 (2006.01)
A23J 3/00 (2006.01)
A23L 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 9525902 16.12.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/003046 09.12.1996
Publication PCT
WO1997/022686 26.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Inventeur

NAYLOR, Thomas, William

B1380 Ohain, BE

WILLIAMSON, Trevor

Hawthorn, Seaham Co. Durham SR7 8SD, GB

TRINCI, Anthony, Peter, Joseph

Bramhall Stockport Cheshire SK7 3AA, GB

ROBSON, Geoffrey, David

Walley Range Manchester M16 8QW, GB

WIEBE, Marilyn, Gail

Heaton Moor Stockport Cheshire SK4 4NX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.