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Brevet européen · EP0870118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870118
Numéro de demande
EP96900239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1996
Publié
14 oct. 1998
Délivré
30 juin 1999
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/02 (2006.01)
F16B 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1996/000025 18.01.1996
Publication PCT
WO1997/026460 24.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Flückiger, Werner

5727 Oberkulm

Inventeur

Flückiger, Werner

5727 Oberkulm

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.