ABSPERRVENTIL

Brevet européen · EP0870141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870141
Numéro de demande
EP96914846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1996
Publié
14 oct. 1998
Délivré
5 sept. 2001
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/38 (2006.01)
F16K 31/56 (2006.01)
Priorité
DE 19516996 09.05.1995
Demande PCT
PCT/DE1996/000788 06.05.1996
Publication PCT
WO1996/035899 14.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 28 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  3. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Framatome ANP GmbH

Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

CONRADS, Hermann-Josef

D-91074 Herzogenaurach, DE

LAURER, Erwin

D-91096 Möhrendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.