ROHRISOLATION

Brevet européen · EP0870143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870143
Numéro de demande
EP96944192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1996
Publié
14 oct. 1998
Délivré
27 févr. 2002
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 9/14 (2006.01)
F16L 59/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1996/018281 22.11.1996
Publication PCT
WO1997/048932 24.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & Co., Via Pioda, 6, 6900 Lugano

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  3. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Armacell Enterprise GmbH

Robert-Bosch-Str. 10, 48153 Münster, DE

Mandataire

M. Zardi & Co.

M. ZARDI & Co.

Via Pioda, 6, 6900 Lugano

Inventeur

BARRALL, Jeffery, L.

Lancaster, PA 17601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.