SCHLAUCHKUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0870146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870146
Numéro de demande
EP96944174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1996
Publié
14 oct. 1998
Délivré
21 nov. 2001
Radié
21 nov. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 33/22 (2006.01)
F16L 37/12 (2006.01)
F16L 37/24 (2006.01)
Priorité
SE 9600008 02.01.1996
Demande PCT
PCT/SE1996/001752 27.12.1996
Publication PCT
WO1997/024545 10.07.1997
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  2. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

ABA of Sweden AB

P.O. Box 100, S-334 00 Anderstorp, SE

Inventeur

RYHMAN, Morgan

S-334 32 Anderstorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.