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Brevet européen · EP0870285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870285
Numéro de demande
EP96944698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1996
Publié
14 oct. 1998
Délivré
20 sept. 2000
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07B 15/00 (2006.01)
G07F 7/10 (2006.01)
Priorité
SE 9504558 18.12.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/005892 18.12.1996
Publication PCT
WO1997/024698 10.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 15 mars 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  3. 29 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

ALCATEL

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Combitech Traffic Systems AB

COMBITECH TRAFFIC SYSTEMS AB

P.O. Box 1063, 551 10 Jönköping, SE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

THOREAU, Philippe

F-93800 Epinay-sur-Seine, FR

BUENO, Serge

F-91080 Courcouronnes, FR

HERTLE, Jochen

D-71576 Burgstetten, DE

HJÄLMARE, Anders

S-563 22 Gränna, SE

ENGDAHL, Jesper

S-702 28 Örebro, SE

BLOMQVIST, Kenneth

S-556 32 Jönköping, SE

OLSSON, Lars, J.

S-554 46 Jönköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.