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Brevet européen · EP0870293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0870293
- Numéro de demande
- EP95936838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1995
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 4 oct. 2000
- Radié
- 4 oct. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G09F 3/16 (2006.01)A47F 5/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 9403775 03.11.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/001303 03.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/014630 17.05.1996
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 13 oct. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
Parties
Inventeur
ÖDMARK, Ola
S-756 48 Uppsala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.