Polsterkörper aus Schaumstoff

Brevet européen · EP0870447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870447
Numéro de demande
EP98101671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1998
Publié
14 oct. 1998
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/14 (2006.01)
Priorité
DE 19714804 10.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Lück GmbH & Co. KG

Vennweg 22, 46395 Bocholt, DE

Inventeur

Busskamp, Thomas

46499 Hamminkeln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.