Spannstock
Brevet européen · EP0870579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0870579
- Numéro de demande
- EP97106054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1997
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 13 mars 2002
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 1/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 13 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 28 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.