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Brevet européen · EP0870721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0870721
Numéro de demande
EP98106035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1998
Publié
14 oct. 1998
Délivré
22 janv. 2003
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 9/02 (2006.01)
B66B 11/02 (2006.01)
Priorité
EP 97810219 11.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55, Postfach 175, CH-6052 Hergiswil

Inventeur

Liebetrau, Christoph, Masch.-Ing.

5737 Menziken

Richter, Utz, Masch.-Ing.

6030 Ebikon, DE

Schindler, Kaspar, Masch.-Ing.

5726 Unterkulm

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.