Vorrichtung zur Nivellierung eines Objektes
Brevet européen · EP0870886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0870886
- Numéro de demande
- EP98105204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1998
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 12 nov. 2003
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 21/18 (2006.01)E04B 9/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 85297 11.04.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.