Rohrpressverbindung
Brevet européen · EP0870964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0870964
- Numéro de demande
- EP97830393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 25 juil. 1997
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 2 nov. 2000
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 13/14 (2006.01)F16L 13/16 (2006.01)
- Priorité
- IT MI970793 07.04.1997
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 21 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- 1A ABATRON PATENTBÜRO, Frau Dr. R. Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2010
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Miozzo, Luigi
46030 Cappeltta Di Virgilio (Mantova), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.