Leuchte mit einem verstellbaren Reflektor
Brevet européen · EP0870979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0870979
- Numéro de demande
- EP98106625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1998
- Publié
- 14 oct. 1998
- Délivré
- 27 oct. 2004
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 17/02 (2006.01)F21V 7/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 19714662 09.04.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 nov. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
Sejkora, Günther, Dr.
6867 Schwarzenberg, AT
Feurstein, Anton
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.