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Brevet européen · EP0871574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0871574
Numéro de demande
EP96939036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1996
Publié
21 oct. 1998
Délivré
10 avr. 2002
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
G06K 19/16 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G03H 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 336995 28.11.1995
CH 356795 18.12.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004987 14.11.1996
Publication PCT
WO1997/019820 05.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Gubelstr.22, 6301 Zug

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dr. Urs Falk

Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

Inventeur

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5408 Ennetbaden

STAUB, René

CH-6330 Cham

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.