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Brevet européen · EP0871764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0871764
Numéro de demande
EP96938085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1996
Publié
21 oct. 1998
Délivré
19 févr. 2003
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/48 (2006.01)
G01N 33/542 (2006.01)
Priorité
GB 9525703 15.12.1995
GB 9525705 15.12.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004814 05.11.1996
Publication PCT
WO1997/022717 26.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Novartis Pharma GmbH

Brunner Strassse 59, 1230 Wien, AT

Inventeur

HEMMINGS, Brian, Arthur

CH-4126 Bettingen

FRECH, Matthias

CH-4056 Basle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.