MIKROSKOP

Brevet européen · EP0871913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0871913
Numéro de demande
EP96916065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1996
Publié
21 oct. 1998
Délivré
7 août 2002
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/22 (2006.01)
G02B 21/00 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
CH 144295 17.05.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/002057 14.05.1996
Publication PCT
WO1996/036897 21.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.