PROCEDE ET SYSTEME POUR COMPENSER LA NON-LINEARITE D'UN SYSTEME INDICATEUR DE LA POSITION D'UNE BARRE
Brevet européen · EP0871962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0871962
- Numéro de demande
- EP95944027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1995
- Publié
- 21 oct. 1998
- Délivré
- 2 févr. 2000
- Radié
- 7 nov. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G21C 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 342474 21.11.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/014536 08.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/016412 30.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.11.2015
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 févr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Inventeur
GAUSSA, Louis, W., Jr.
Irwin, PA 15642, US
SAHASRABUDHE, Arun, P.
West Mifflin, PA 15126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.