Méthode de récolte d'agrégats de sphaigne

Brevet européen · EP0872174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0872174
Numéro de demande
EP98106926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1994
Publié
21 oct. 1998
Délivré
20 nov. 2002
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01H 11/00 (2006.01)
A61L 15/42 (2006.01)
G01N 33/483 (2006.01)
Divisionnaire de
EP94114978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  4. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Johnson & Johnson, Inc.

JOHNSON & JOHNSON INC.

2155 Boulevard Pie IX, Montreal, Quebec H1V 2E4, CA

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Levesque, Yvon

Montreal, Quebec, H1W 2E6, CA

Cote, Sylvaine

St.-Gedeon, Quebec, G0W 2P0, CA

Gallagher, Denis

Jonquiere, Quebec, G7X 1Y8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.