Procédé de fabrication d'un câble optique

Brevet européen · EP0872749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0872749
Numéro de demande
EP97106094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1997
Publié
21 oct. 1998
Délivré
8 août 2007
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  3. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

APSwisstech S.A.

APSwissTech S.A.

5, rue de l'Industrie, 1462 Yvonand

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Kertscher, Eberhard

1462 Yvonand

Buluschek, Bruno

1026 Echandens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.