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Brevet européen · EP0873276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0873276
Numéro de demande
EP97911198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1997
Publié
28 oct. 1998
Délivré
3 juil. 2002
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/28 (2006.01)
Priorité
DE 19642115 12.10.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/005538 08.10.1997
Publication PCT
WO1998/016458 23.04.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Barmag GmbH, Engineering and Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  3. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

B a r m a g AG

Leverkuser Strasse 65, D-42897 Remscheid, DE

Mandataire

Barmag GmbH Engineering and Manufacturing

Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

Inventeur

SCHIPPERS, Heinz

D-42897 Remscheid, DE

HEINEMANN, Wolfgang

D-42897 Remscheid, DE

THIEL, Arno

D-42929 Wermelskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.