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Brevet européen · EP0873317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0873317
Numéro de demande: EP96934545
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 4 oct. 1996
Publié: 28 oct. 1998
Délivré: 11 avr. 2001
Radié: 31 oct. 2003
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C07D 239/42 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 239/48 (2006.01)
C07D 239/26 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
Priorité: CH 285595 10.10.1995
CH 162596 28.06.1996
Demande PCT: PCT/EP1996/004331 04.10.1996
Publication PCT: WO1997/013759 17.04.1997
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

Grenzacherstrasse 124, 4002 Basel

Inventeur

GODEL, Thierry

CH-4056 Basle

RIEMER, Claus

D-79110 Freiburg, DE

EDENHOFER, Albrecht

CH-4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.