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Brevet européen · EP0873499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0873499
Numéro de demande
EP97900011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1997
Publié
28 oct. 1998
Délivré
23 janv. 2002
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/52 (2006.01)
G09B 19/00 (2006.01)
B44D 3/00 (2006.01)
Priorité
CH 8096 11.01.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000005 08.01.1997
Publication PCT
WO1997/025599 17.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Alois K. Diethelm AG

8306 Brüttisellen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

CARSON, Susanna

Vancouver, British Columbia V5Y 2G7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.