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Brevet européen · EP0873569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0873569
- Numéro de demande
- EP97900305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 1997
- Publié
- 28 oct. 1998
- Délivré
- 29 août 2001
- Radié
- 29 août 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01H 9/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 9600493 11.01.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/000056 09.01.1997
- Publication PCT
- WO1997/025729 17.07.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
ALLCORN, Roger, Xed Limited
Bristol BS4 5JJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.