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Brevet européen · EP0873634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0873634
- Numéro de demande
- EP96940229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1996
- Publié
- 28 oct. 1998
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 6 sept. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04M 3/42 (2006.01)
- Priorité
- SE 9600138 12.01.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1996/001571 29.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/025807 17.07.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
NYCKELG RD, Sören
S-445 34 Floda, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.