Arbeitstisch

Brevet européen · EP0873700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0873700
Numéro de demande
EP98107450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1998
Publié
28 oct. 1998
Délivré
9 août 2000
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 17/03 (2006.01)
A47B 21/03 (2006.01)
Priorité
DE 19717772 26.04.1997
DE 19732590 29.07.1997
DE 19738220 02.09.1997
DE 29718494 U 17.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 29 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000

  3. 15 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.