Arbeitstisch
Brevet européen · EP0873700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0873700
- Numéro de demande
- EP98107450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 1998
- Publié
- 28 oct. 1998
- Délivré
- 9 août 2000
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 17/03 (2006.01)A47B 21/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 19717772 26.04.1997DE 19732590 29.07.1997DE 19738220 02.09.1997DE 29718494 U 17.10.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 29 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
- 15 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.