Comprimés bioadhésifs
Brevet européen · EP0873750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0873750
- Numéro de demande
- EP98400897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1998
- Publié
- 28 oct. 1998
- Délivré
- 2 juin 2004
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9705028 23.04.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Rault, Isabelle
68100 Mulhouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.