Positionier-Schnellspannzylinder

Brevet européen · EP0873816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0873816
Numéro de demande
EP98107224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1998
Publié
28 oct. 1998
Délivré
17 juil. 2002
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/18 (2006.01)
B23Q 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 19716805 22.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Stark Werkzeuggesellschaft mbH

6840 Götzis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.