Aerosolbehälter
Brevet européen · EP0873946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0873946
- Numéro de demande
- EP98107302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 1998
- Publié
- 28 oct. 1998
- Délivré
- 4 juil. 2001
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 12179797 24.04.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 13 oct. 2006
Transféré
- Titulaire
- Toyo Aerosol Industry Co., Ltd., 3-1, Uchisaiwai-cho 1-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 100, Japon, DENKI KAGAKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA, 1-4-1, Yuraku-cho, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon → Toyo Aerosol Industry Co., Ltd., 3-1, Uchisaiwaicho 1-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 juin 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- TOYO CHEMICAL CO., LTD., 13-1, Dai 2-chome, Kamakura-shi,, Kanagawa 247, Japon, Toyo Aerosol Industry Co., Ltd., 3-1, Uchisaiwai-cho 1-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 100, Japon → Toyo Aerosol Industry Co., Ltd., 3-1, Uchisaiwai-cho 1-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 100, Japon, DENKI KAGAKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA, 1-4-1, Yuraku-cho, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G PATENT SERVICES S.A., Via Besso 7, 6900 Lugano
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
- 13 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Kawagoe-shi, Saitama, JP
Kawagoe-shi, Saitama, JP
Kawagoe-shi, Saitama, JP
Kawagoe-shi, Saitama, JP
Kamakura-shi, Kanagawa, JP
Kamakura-shi, Kanagawa, JP
Kamakura-shi, Kanagawa, JP
Kamakura-shi, Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.