Séquences d'acide nucléique de genes CIITA
Brevet européen · EP0874049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0874049
- Numéro de demande
- EP98400968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1998
- Publié
- 28 oct. 1998
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 14/47 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)C12N 15/86 (2006.01)A61K 38/18 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)C12N 15/11 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 9704954 22.04.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.