Spinnereivorbereitungseinrichtung

Brevet européen · EP0874070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0874070
Numéro de demande
EP98810313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1998
Publié
28 oct. 1998
Délivré
3 juil. 2002
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 13/00 (2006.01)
D01G 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 19716792 22.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Meile, Karl

9532 Rickenbach

Faas, Jürg

8450 Andelfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.