Rotationsverdrängerpumpe

Brevet européen · EP0874157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0874157
Numéro de demande
EP98107092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1998
Publié
28 oct. 1998
Délivré
18 déc. 2002
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/14 (2006.01)
Priorité
DE 29707480 U 25.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Bahnhofstrase 22, 8001 Zürich → Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Seefeldstrasse 45, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Bahnhofstrase 22, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  4. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  5. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Kammerer, Rolf

75196 Remchingen-Wilferdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.