Heizungsanlage mit einer hydraulischen Weiche
Brevet européen · EP0874200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0874200
- Numéro de demande
- EP97106527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1997
- Publié
- 28 oct. 1998
- Délivré
- 6 mars 2002
- Radié
- 20 avr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F24D 1/00 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.04.2017
- 17 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 15 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- Siemens Building Technologies AG, Gubelstrasse 22, 6300 Zug → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Ries, Peter
5734 Reinach
Bruno, Illi
6010 Kriens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.