Sub-D-Stecker in SMD-Technik

Brevet européen · EP0874421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0874421
Numéro de demande
EP98105336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1998
Publié
28 oct. 1998
Délivré
20 juin 2007
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/20 (2006.01)
H05K 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 19717626 25.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 13 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

Parties

Titulaire

TE Connectivity Solutions GmbH

TYCO Electronics Logistics AG

AMPèrestrasse 3, 9323 Steinach

Inventeur

Embo, Georges

8920 Langemark, BE

Debrouwere, Tom

8501 Kortrijk (Heule), BE

Vermaete, Christophe

8760 Meulebeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.