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Brevet européen · EP0874551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0874551
Numéro de demande
EP96944041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1996
Publié
4 nov. 1998
Délivré
19 mars 2003
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 6/00 (2006.01)
A21D 13/08 (2006.01)
Priorité
EP 96200095 16.01.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/005757 19.12.1996
Publication PCT
WO1997/025869 24.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  3. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

CSM Nederland B.V.

Nienoord 13, 1112 XE Diemen, NL

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

VAN DER BEEK, Marius Unilever Research

NL-3133 AT Vlaardingen, NL

DE BOER, Hendrikus, Bauke Unilever Research

NL-3133 AT Vlaardingen, NL

LEVOIR, Mathias

F-92842 Rueil-Malmaison Cédex, FR

WEISENBORN, Petronella, Clementia, Maria

3133 AT Vlaardingen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.