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Brevet européen · EP0874564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0874564
Numéro de demande
EP96941646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1996
Publié
4 nov. 1998
Délivré
20 mars 2002
Radié
2 déc. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A45C 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 29600922 U 19.01.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/005354 03.12.1996
Publication PCT
WO1997/025894 24.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.12.2016

  2. 15 sept. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    RIMOWA Kofferfabrik GmbH, Mathias-Brüggen-Str. 118, D-50829 Köln, Allemagne → RIMOWA GmbH, Mathias-Brüggen-Str. 118, 50829 Köln, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  3. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rimowa GmbH

RIMOWA GmbH

Mathias-Brüggen-Str. 118, 50829 Köln, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

MORSZECK, Dieter

D-50935 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.