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Brevet européen · EP0874711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0874711
Numéro de demande
EP97902183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1997
Publié
4 nov. 1998
Délivré
19 juin 2002
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 3/03 (2006.01)
Priorité
DE 29600771 U 17.01.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/000220 17.01.1997
Publication PCT
WO1997/026108 24.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 28 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  3. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Cooper Tools GmbH

Carl-Benz-Strasse 2, 74354 Besigheim, DE

Mandataire

JACOBACCI & PARTNERS S.p.A.

2, Avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Inventeur

KURPIELA, Gerhard

D-74336 Brackenheim, DE

STAIGER, Jürgen

D-74397 Pfaffenhofen, DE

ZERWECK, Ralf

D-74357 Bönnigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.