PLAQUES DE SUPPORT POUR DISQUES ABRASIFS

Brevet européen · EP0874717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0874717
Numéro de demande
EP96942067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1996
Publié
4 nov. 1998
Délivré
31 août 2005
Radié
20 nov. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B24D 9/08 (2006.01)
Priorité
NZ 28063495 08.12.1995
NZ 28071095 19.12.1995
NZ 28078196 04.01.1996
NZ 28087696 23.01.1996
NZ 28096496 09.02.1996
Demande PCT
PCT/US1996/018927 21.11.1996
Publication PCT
WO1997/021520 19.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.11.2016

  2. 10 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 10.03.2011

  3. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  4. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Norton Company

NORTON COMPANY

1 New Bond Street, Box No. 15138 Worcester,, Massachusetts 01615-0138, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

VAN OSENBRUGGEN, Anthony, Alfred

Kelston Auckland 1007, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.