STAPELBARE METALLDOSE

Brevet européen · EP0874760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0874760
Numéro de demande
EP97900278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1997
Publié
4 nov. 1998
Délivré
3 mai 2000
Radié
3 mai 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 21/02 (2006.01)
B65D 8/00 (2006.01)
B65D 69/00 (2006.01)
Priorité
GB 9600088 04.01.1996
GB 9600089 04.01.1996
GB 9617365 19.08.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/000025 06.01.1997
Publication PCT
WO1997/025251 17.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Inventeur

BEWICK, Michael, W., M.

Whissendine Oakham Leics. LE15 7HL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.