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Brevet européen · EP0874962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0874962
- Numéro de demande
- EP97906990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 1997
- Publié
- 4 nov. 1998
- Délivré
- 3 mai 2000
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 19601856 19.01.1996
- Demande PCT
- PCT/DE1997/000025 09.01.1997
- Publication PCT
- WO1997/026476 24.07.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 12 nov. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne → AREVA NP GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
- 12 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dr. Michael Fischer, Brüelstrasse 26, 8932 Mettmenstetten
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
- 15 févr. 2002
Transféré
- Titulaire
- SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
D-91074 Herzogenaurach, DE
D-91096 Möhrendorf, DE
D-91056 Erlangen, DE
D-91056 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.