DAMPFLEITUNG

Brevet européen · EP0874966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0874966
Numéro de demande
EP97906991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1997
Publié
4 nov. 1998
Délivré
11 oct. 2000
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 37/44 (2006.01)
F16K 11/22 (2006.01)
Priorité
DE 19601886 19.01.1996
Demande PCT
PCT/DE1997/000028 09.01.1997
Publication PCT
WO1997/026484 24.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 12 nov. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne → AREVA NP GmbH, Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

  3. 12 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dr. Michael Fischer, Brüelstrasse 26, 8932 Mettmenstetten

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

  4. 15 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Framatome ANP GmbH, Freyeslebenstrasse 1, 91058 Erlangen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  5. 13 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  6. 13 oct. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Titulaire

AREVA NP GmbH

Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, DE

Mandataire

Patentanwalt Dr. Michael Fischer

8932 Mettmenstetten

Inventeur

CONRADS, Hermann-Josef

D-91074 Herzogenaurach, DE

LAURER, Erwin

D-91096 Möhrendorf, DE

MODEL, Jürgen

D-91056 Erlangen, DE

SCHILLING, Rainer

D-91056 Erlangen, DE

SEITER, Michael

D-90571 Schwaig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.