Production de L(+)-Lactate

Brevet européen · EP0875579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0875579
Numéro de demande
EP97201337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1997
Publié
4 nov. 1998
Délivré
27 juin 2007
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/74 (2006.01)
C12N 15/70 (2006.01)
C12P 7/56 (2006.01)
C12N 9/04 (2006.01)
A23K 1/00 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Lapierre, Luciane

1616 Attalens

Germond, Jacques Edouard

1023 Crissier

Pridmore, David

Vers-chez-les Blanc, 1000 Lausanne 26

Mollet, Beat

1012 Lausanne

Delley, Michèle

1010 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.