Steckverbindungssystem
Brevet européen · EP0875959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0875959
- Numéro de demande
- EP97107167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 1997
- Publié
- 4 nov. 1998
- Délivré
- 8 nov. 2000
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/00 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 24/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 15 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Mc Farlane, Glen
Worthing, West Sussex BN12 4ER, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.