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Brevet européen · EP0875959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0875959
Numéro de demande
EP97107167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1997
Publié
4 nov. 1998
Délivré
8 nov. 2000
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/00 (2006.01)
H01R 13/627 (2006.01)
H01R 24/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 15 janv. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  3. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Mc Farlane, Glen

Worthing, West Sussex BN12 4ER, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.