BIEGEN VON LANGGESTRECKTEN ELEMENTEN

Brevet européen · EP0876229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0876229
Numéro de demande: EP97909413
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 27 oct. 1997
Publié: 11 nov. 1998
Délivré: 8 mai 2002
Radié: 8 mai 2002
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: B21D 11/18 (2006.01)
E04C 3/07 (2006.01)
Priorité: GB 9622234 25.10.1996
GB 9718708 03.09.1997
Demande PCT: PCT/GB1997/002800 27.10.1997
Publication PCT: WO1998/018580 07.05.1998
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

British Aluminium Limited

P.O.Box 68 Waunarlwydd Works, Swansea SA1 1XH, GB

Randle, James Neville

Peachtree House, High Street, Welford on Avon, Warwicks. CV37 8EF, GB

Inventeur

RANDLE, James, Neville

Nr Coventry CV8 3BH, GB

JARRETT, Martin

Banbury OX16 7SN, GB

ROGERS, Andrew

Banbury OX16 7SN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.