PROCEDE D'ACYLATION D'UN THIOETHER AROMATIQUE
Brevet européen · EP0876340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0876340
- Numéro de demande
- EP96938280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1996
- Publié
- 11 nov. 1998
- Délivré
- 20 mars 2002
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 323/22 (2006.01)C07C 319/20 (2006.01)C07B 41/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 9513310 10.11.1995
- Demande PCT
- PCT/FR1996/001763 08.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/017324 15.05.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 30 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
GILBERT, Laurent
F-69007 Lyon, FR
SPAGNOL, Michel
F-69003 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.